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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Cussey-sur-l'Ognon : Sauvagney - Geneuille - Chambornay-lès-Pin - Auxon-Dessus - Auxon-Dessous - Boulot

A propos de Cussey-sur-l'Ognon

Code postal : 25870
Code INSEE : 25186
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Cussey-sur-l'Ognon

1, rue du Village
25870 Cussey-sur-l'Ognon
+33 3 81 57 78 62
Contacter la mairie

Géomètres à Cussey-sur-l'Ognon

SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Cussey-sur-l'Ognon Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
67ZA locaux 2020 ACCA CUSSEY-SUR-L'OGNON 2836 m² Rue de Sauvagney
55AC
56AC
logements 2019 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 18 rue du Village 1188 m² 18 Rue du Village
151ZA
152ZA
153ZA
locaux 2018 CAGB 9960 m² Herse de Brillotey
231ZD
235ZD
logements 2018 SCI 2M 1986 m² Entre Rue de Sauvagney
151ZA
152ZA
153ZA
locaux 2018 CAGB 9960 m² Herse de Brillotey

Consultez le cadastre de Cussey-sur-l'Ognon grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Cussey-sur-l'Ognon vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cussey-sur-l'Ognon et ses alentours. Le relevé cadastral de Cussey-sur-l'Ognon vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cussey-sur-l'Ognon vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cussey-sur-l'Ognon ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cussey-sur-l'Ognon

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cussey-sur-l'Ognon, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cussey-sur-l'Ognon à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Cussey-sur-l'Ognon au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cussey-sur-l'Ognon. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cussey-sur-l'Ognon dans tous les formats désirés.

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