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La commune de Cubry-lès-Faverney est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Cubry-lès-Faverney

Code postal : 70160
Code INSEE : 70190
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Cubry lès Faverney

Mairie
70160 CUBRY LES FAVERNEY
+33 3 84 91 20 52
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Cubry-lès-Faverney

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet DEMANGE et Associés SARL de Géomètres-Experts
88200 REMIREMONT

Les derniers Permis de Construire à Cubry-lès-Faverney Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZE102 Permis de construire 2021 Particuliers 82 m² RUE BENON
ZB88 Permis de construire 2021 Particuliers 136 m² RUE DE L ECHO DU BREMONT
ZE124 Permis de construire 2019 Particuliers 84 m² ALL DU BREUIL
ZE7b Permis de construire 2018 Particuliers 149 m² 6 ALL DU BREUIL
ZE122 Permis de construire 2017 Particuliers 143 m² 3 RUE DES CORNES LAMBERT
ZB47 Permis de construire 2015 Particuliers 120 m² RUE de la Louviere
ZE110 Permis de construire 2015 Particuliers 320 m² 13 RUE DES FONTAINES
ZE123 Permis de construire 2015 Particuliers 100 m² ALL du Breuil
ZE1 Permis de construire 2014 Particuliers 96 m² CHEM DES ETANGS
ZE39p ZE121 Permis de construire 2014 Particuliers 177 m² RUE DES CORNES LAMBERT

Consultez le cadastre de Cubry-lès-Faverney grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Cubry-lès-Faverney vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cubry-lès-Faverney et ses alentours. Le relevé cadastral de Cubry-lès-Faverney vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cubry-lès-Faverney vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cubry-lès-Faverney ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cubry-lès-Faverney

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cubry-lès-Faverney, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cubry-lès-Faverney à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Cubry-lès-Faverney au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cubry-lès-Faverney. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cubry-lès-Faverney dans tous les formats désirés.

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