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La commune de Chapelle-Voland est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Chapelle-Voland : Bosjean - Commenailles - Le Planois - Torpes - Bellevesvre - Relans

A propos de Chapelle-Voland

Code postal : 39140
Code INSEE : 39104
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Chapelle-Voland

Le Bourg
39140 Chapelle-Voland
+33 3 84 44 10 93
Contacter la mairie

Géomètres à Chapelle-Voland

SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT
SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER

Les derniers Permis de Construire à Chapelle-Voland Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZE106 ZE108 Permis de construire 2022 Particuliers 164 m² impasse des rivieres
ZT66 Permis de construire 2022 Particuliers 130 m² 290 Les Montarlots
ZS98 Permis de construire 2021 Particuliers 104 m² 111 rue des Villarnier
ZW193 Permis de construire 2018 Particuliers 133 m² RUE de Bosjean les piotelats
ZO89A Permis de construire 2020 Particuliers 76 m² Impasse du Champ Guillemin
ZT126 Permis de construire 2020 Particuliers 0 m² Les Blands
ZO90 Permis de construire 2020 Particuliers 0 m² 46 IMP du champs guillemin
ZM109 ZM107 Permis de construire 2019 Particuliers 136 m² La Marre
ZW33 Permis de construire 2019 Particuliers 26 m² LES PIOTELATS
ZW40 Permis de construire 2018 Particuliers 133 m² RUE DE BOSJEAN LES PIOTELATS

Consultez le cadastre de Chapelle-Voland grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Chapelle-Voland vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chapelle-Voland et ses alentours. Le relevé cadastral de Chapelle-Voland vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chapelle-Voland vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chapelle-Voland ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chapelle-Voland

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chapelle-Voland, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chapelle-Voland à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Chapelle-Voland au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chapelle-Voland. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chapelle-Voland dans tous les formats désirés.

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