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La commune de Cerniébaud est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Cerniébaud : Fraroz - La Latette - Le Crouzet - Pontets - Reculfoz - Arsure-Arsurette

A propos de Cerniébaud

Code postal : 39250
Code INSEE : 39085
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Cerniébaud

7, Grande rue
39250 Cerniébaud
+33 3 84 51 14 22
Contacter la mairie

Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Poligny

Place Du Champ-de-foire
39802 Poligny
03 84 37 12 34

Géomètres à Cerniébaud

SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE
SELARL Thomas PETITE Géomètre-Expert DPLG
25300 PONTARLIER

Les derniers Permis de Construire à Cerniébaud Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
110ZB locaux 2018 186105 m²
110ZB locaux 2018 186105 m²

Consultez le cadastre de Cerniébaud grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Cerniébaud vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cerniébaud et ses alentours. Le relevé cadastral de Cerniébaud vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cerniébaud vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cerniébaud ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cerniébaud

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cerniébaud, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cerniébaud à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Cerniébaud au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cerniébaud. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cerniébaud dans tous les formats désirés.

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