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La commune de Brotte-lès-Luxeuil est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Brotte-lès-Luxeuil : Betoncourt-lès-Brotte - Baudoncourt - Ailloncourt - Visoncourt - Éhuns - Genevrey

A propos de Brotte-lès-Luxeuil

Code postal : 70300
Code INSEE : 70098
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Brotte-lès-Luxeuil

Place Jules-Humbert
70300 Brotte-lès-Luxeuil
+33 3 84 94 56 91
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Brotte-lès-Luxeuil

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet DEMANGE et Associés SARL de Géomètres-Experts
88200 REMIREMONT

Les derniers Permis de Construire à Brotte-lès-Luxeuil Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A599 Permis de construire 2021 Particuliers 67 m² 2B RTE D AILLONCOURT
A1365 A1364 A1359 Permis de construire 2018 Particuliers 138 m² IMP DU JONCHET
A1345 A1343 Permis de construire 2018 Particuliers 133 m² IMP DU JONCHET
A101p A96p A1110 Permis de construire 2018 Particuliers 129 m² CHAMPS DU MOULIN
A599 A598 A597 Permis de construire 2014 Particuliers 138 m² RTE D AILLONCOURT

Consultez le cadastre de Brotte-lès-Luxeuil grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brotte-lès-Luxeuil vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brotte-lès-Luxeuil et ses alentours. Le relevé cadastral de Brotte-lès-Luxeuil vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brotte-lès-Luxeuil vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brotte-lès-Luxeuil ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brotte-lès-Luxeuil

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brotte-lès-Luxeuil, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brotte-lès-Luxeuil à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brotte-lès-Luxeuil au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brotte-lès-Luxeuil. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brotte-lès-Luxeuil dans tous les formats désirés.

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