France Cadastre
A propos de Brevilliers
Code postal : 70400Code INSEE : 70096
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône
Centre des Finances Publiques
21 Rue Du Bourdieu70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00
Géomètres à Brevilliers
SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER70400 HERICOURT
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD
Les derniers Permis de Construire à Brevilliers Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZB3 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 149 m² | Chemi RURAL DIT DES ISSIERES |
| A02091 | Permis de construire | 2019 | DE LA CHAPELLE | 155 m² | LOTISSEMENT CHAT LAMBERT |
| A02099 A02096 A02095 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 77 m² | LOTISSEMENT ""CHAT LAMBERT"" |
| A02156 A02028 A02018 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 122 m² | de la Feche |
| A01041 A01044 A01697 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 63 m² | 05 DE LA BARRIERE |
| A2090 | Permis de construire | 2015 | Particuliers | 98 m² | LOTISSEMENT CHAT LAMBERT |
| A2098 A2092 | Permis de construire | 2015 | Particuliers | 90 m² | CHAT LAMBERT |
| A2082 | Permis de construire | 2013 | Particuliers | 108 m² | IMP de la Feche |
| A2016 A2026 | Permis de construire | 2013 | Particuliers | 99 m² | IMP de la Feche |
Consultez le cadastre de Brevilliers grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Brevilliers vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brevilliers et ses alentours. Le relevé cadastral de Brevilliers vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brevilliers vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brevilliers ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brevilliers
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brevilliers, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brevilliers à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Brevilliers au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brevilliers. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brevilliers dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...