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La commune de Baverans dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Baverans : Brevans - Rochefort-sur-Nenon - Authume - Falletans - Dole - Archelange

A propos de Baverans

Code postal : 39100
Code INSEE : 39042
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Baverans

7 bis Grande Rue
39100 BAVERANS
+33 3 84 72 01 23
Contacter la mairie

Géomètres à Baverans

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT

Les derniers Permis de Construire à Baverans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AK122 Permis de construire 2021 Particuliers 30 m² 8 RUE DE LA FRESNAIE
Permis de construire 2021 Particuliers 184 m² SUR LA ROCHE
AK77p AK79 Permis de construire 2020 Particuliers 84 m² 12 RUE DES CRETS
AH498 AH499 Permis de construire 2020 Particuliers 201 m² 6 impasse de la Roche
AH438 Permis de construire 2020 Particuliers 86 m² 11 RUE GRANDE RUE
AH397 AH398 AH404 Permis de construire 2019 Particuliers 166 m² CHEMIN DE LA CROZE
AH438 Permis de construire 2019 Particuliers 86 m² GRANDE RUE
AH502 Permis de construire 2019 Particuliers 144 m² 4 impasse de la roche Lotissement sous les roches lot n_2
AH501 Permis de construire 2019 Particuliers 148 m² 2 IMPASSE DE LA ROCHE
AH247 Permis de construire 2019 Particuliers 137 m² impasse de la Roche lotissement de la Roche lot 4

Consultez le cadastre de Baverans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Baverans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Baverans et ses alentours. Le relevé cadastral de Baverans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Baverans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Baverans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Baverans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Baverans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Baverans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Baverans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Baverans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Baverans dans tous les formats désirés.

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