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La commune de Brevans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Brevans

Code postal : 39100
Code INSEE : 39078
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Brevans

5, place Louise-et-Benjamin-Constant
39100 Brevans
+33 3 84 72 51 18
Contacter la mairie

Géomètres à Brevans

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT

Les derniers Permis de Construire à Brevans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC67 Permis de construire 2021 Particuliers 147 m² RUE DE LA PAULE
AK130 AK135 Permis de construire 2021 Particuliers 118 m² AU VILLAGE RUE DU CHATEAU D'EAU
AK31 Permis de construire 2021 Particuliers 504 m² 1 RUE DES VIGNES
ZC178 Permis de construire 2021 Particuliers 138 m² chemin des Topes
AK128 AK133 Permis de construire 2020 Particuliers 129 m² AU VILLAGE
ZC174 ZC175 Permis de construire 2020 Particuliers 184 m² RUE DE LA PAULE
AD98 Permis de construire 2020 Particuliers 104 m² 6 PARC DE BREVANS
AK31 Permis de construire 2019 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 1 RUE DES VIGNES
AK50 Permis de construire 2018 Particuliers 147 m² AU VILLAGE
AK206 Permis de construire 2018 Particuliers 0 m² 1 RUE DE LA FONTAINE BREVANS

Consultez le cadastre de Brevans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brevans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brevans et ses alentours. Le relevé cadastral de Brevans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brevans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brevans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brevans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brevans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brevans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brevans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brevans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brevans dans tous les formats désirés.

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