Plan du cadastre de la ville de Brevans

A propos de Brevans

Code postal : 39100
Code INSEE : 39078
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Brevans

5, place Louise-et-Benjamin-Constant
39100 Brevans
+33 3 84 72 51 18
Contacter la mairie

Géomètres à Brevans

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (DOLE)
11 Rue Alexis Cordienne
39100 DOLE
à 2,7 km de Brevans

SELARL QUARRE GEOMETRES-EXPERTS - BS (AUXONNE)
11 rue Lafayette
21130 AUXONNE
à 14,7 km de Brevans

Voir tous les géomètres autour de Brevans »

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Brevans

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
ZC67	Permis de construire	2021-08-02 02/08/2021	147 m²	RUE DE LA PAULE BREVANS 39100	Détails
AK130 AK135	Permis de construire	2021-07-07 07/07/2021	118 m²	AU VILLAGE RUE DU CHATEAU D'EAU BREVANS 39100	Détails
AK31	Permis de construire	2021-04-06 06/04/2021	504 m²	1 RUE DES VIGNES BREVANS 39100	Détails
ZC178	Permis de construire	2021-01-29 29/01/2021	138 m²	CHEMIN DES TOPES BREVANS 39100	Détails
AK128 AK133	Permis de construire	2020-10-30 30/10/2020	129 m²	AU VILLAGE BREVANS 39100	Détails
ZC174 ZC175	Permis de construire	2020-06-25 25/06/2020	184 m²	RUE DE LA PAULE BREVANS 39100	Détails
AD98	Permis de construire	2020-03-24 24/03/2020	104 m²	6 PARC DE BREVANS BREVANS 39100	Détails
AK31	Permis de construire	2019-03-05 05/03/2019	0 m²	1 RUE DES VIGNES BREVANS 39100	Détails
AK50	Permis de construire	2018-12-05 05/12/2018	147 m²	AU VILLAGE BREVANS 39100	Détails
AK206	Permis de construire	2018-09-27 27/09/2018	0 m²	1 RUE DE LA FONTAINE BREVANS BREVANS 39100	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZB19 ZB20 ZB21	Permis de construire	2022-03-28 28/03/2022	FRANC COMTOISE DE CONFORT	1865 m²	17 RUE AUDEMAR GUYON BREVANS 39100	Détails
ZB25	Permis de construire	2019-09-16 16/09/2019		1189 m²	PIERRAILLES RUE AUDEMAR GUYON BREVANS 39100	Détails
ZC171	Permis de construire	2019-05-16 16/05/2019	DOLE BIOGAZ	545 m²	ZAC LA COMBBE BREVANS 39100	Détails
ZC47	Permis de construire	2016-05-04 04/05/2016	GAEC D'ASSAUT	309 m²	RUE DU CHATEAU D EAU BREVANS 39100	Détails
AK100	Permis de construire	2015-05-21 21/05/2015		0 m²	7 RUE DU CHATEAU D EAU BREVANS 39100	Détails
ZB16	Permis de construire	2014-05-22 22/05/2014		80 m²	16 ALL DU BOIS BREVANS 39100	Détails
ZC14	Permis de construire	2013-12-16 16/12/2013	CARROSSERIE D'ART	728 m²	RUE DU CHATEAU D EAU ZA DE BREVANS BREVANS 39100	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AI71	2018-10-10 10/10/2018		310 m²	10 RUE MARLIN BREVANS 39100	Détails
AK100	2015-03-27 27/03/2015		0 m²	7 RUE DU CHATEAU D EAU BREVANS 39100	Détails

⚠️ Risques majeurs à Brevans Voir l'étude complète →

Sismicité2 - FAIBLE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs1

ICPE8

Arrêtés CatNat11

Le cadastre napoléonien de Brevans

Découvrez les 50 plans cadastraux anciens de Brevans : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset fils

Consulter le cadastre napoléonien de Brevans →

Consultez le cadastre de Brevans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brevans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brevans et ses alentours. Le relevé cadastral de Brevans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brevans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brevans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brevans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brevans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brevans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brevans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brevans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brevans dans tous les formats désirés.