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La commune de Bans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Bans

Code postal : 39380
Code INSEE : 39037
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Bans

1, rue de l'École
39380 Bans
+33 3 84 81 59 10
Contacter la mairie

SIP Dole 39100

136, Avenue Léon-jouhaux Bp 49
39107 Dole Cedex
03 84 72 25 82

Géomètres à Bans

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT

Les derniers Permis de Construire à Bans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
191ZA locaux 2020 SCI LES 3 F 2666 m² 9 CHEM des Erables
187ZA
183ZA
locaux 2019 SCI DIAS PROTET INVEST 8805 m²
187ZA
183ZA
logements 2019 SCI DIAS PROTET INVEST 8805 m²
187ZA
183ZA
locaux 2019 SCI DIAS PROTET INVEST 8805 m²
166ZA locaux 2018 SCI DILANITIB 3000 m² 2 CHEM DES ERABLES

Consultez le cadastre de Bans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bans et ses alentours. Le relevé cadastral de Bans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bans dans tous les formats désirés.

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