Plan du cadastre de la ville de Ars-sur-Formans

Extrait du PLU/CC de la commune de Ars-sur-Formans

La commune de Ars-sur-Formans, internationalement connue comme lieu de pèage, bénéficie d'une bonne situation en frange ouest du plateau des Dombes.

Son accessibilité est très facile grâce aux voies départementales de bonnes caractéristiques : la RD904, axe majeur de direction est / ouest permettant de rejoindre l'autoroute A6 à Villefranche-sur-Saône

- La RD936 Bourg -

A propos de Ars-sur-Formans

Code postal : 01480
Code INSEE : 01021
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie d'Ars-sur-Formans

363, rue Jean-Marie-Vianney
01480 Ars-sur-Formans
+33 4 74 00 71 84
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Ars-sur-Formans

SELARL Cosmos Géomètres-Experts
01601 TREVOUX Cedex
Cabinet BOUSSION-FLEURY SELARL de géomètres-experts
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE

Les derniers Permis de Construire à Ars-sur-Formans Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
0A1131	Permis de construire	2023	Particuliers	0 m²	0464 RUE JEAN MARIE VIANNEY
ZB113 ZB118	Permis de construire	2022	Particuliers	129 m²	147 Chemin de la Ra - lot A
0A840	Permis de construire	2021	Particuliers	130 m²	36 Allee des Thuyas - Lotisse
ZB159	Permis de construire	2021	Particuliers	103 m²	1302 Route Departementale 904 -
0A840	Permis de construire	2021	MLS INVESTISSEMENTS	143 m²	36 Alle des Thuyas Lotissement 'MLS INVESTISSEMENTS' lot
0A840	Permis de construire	2021	Particuliers	85 m²	36 Alle des Thuyas
0A632	Permis de construire	2021	Promoteurs (SAI)	87 m²	131 rue des ecoles - lot C
0A850	Permis de construire	2021	DE LA ROCAILLE	104 m²	61 RUE JEAN MARIE VIANNEY
0A1148	Permis de construire	2021	Particuliers	108 m²	lotis ' le Clos d'Emile' - lot 2
0A632	Permis de construire	2021	Particuliers	140 m²	131 Rue des Ecoles - lot A

Consultez le cadastre de Ars-sur-Formans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Ars-sur-Formans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ars-sur-Formans et ses alentours. Le relevé cadastral de Ars-sur-Formans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ars-sur-Formans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ars-sur-Formans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ars-sur-Formans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ars-sur-Formans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ars-sur-Formans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Ars-sur-Formans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ars-sur-Formans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ars-sur-Formans dans tous les formats désirés.