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Permis de construire
N° PC 02561423A0009
Ville de Vieux-Charmont · 25600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES VIGNOLES ""LOTISSEM VIEUX-CHARMONT 25600
Date d'autorisation
06/10/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 558
Superficie du terrain
814 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
136 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation06/10/2023
Ouverture du chantier09/02/2024

👤Demandeur

Code postal90120
LocalitéMEZIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVieux-Charmont (25614)
Code postal25600
AdresseRUE DES VIGNOLES ""LOTISSEM VIEUX-CHARMONT 25600
ParcellesAC 558
Superficie terrain814 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée136 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.