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Permis de construire
N° PC 02561416M0008
Ville de Vieux-Charmont · 25600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SUR PESSOUX VIEUX-CHARMONT 25600
Date d'autorisation
02/01/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 330
Superficie du terrain
592 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt22/10/2017
Date d'autorisation02/01/2017
Ouverture du chantier02/03/2017
Achèvement des travaux22/10/2017

👤Demandeur

Code postal25200
LocalitéGRAND CHARMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVieux-Charmont (25614)
Code postal25600
AdresseSUR PESSOUX VIEUX-CHARMONT 25600
ParcellesAH 330
Superficie terrain592 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.