Permis de construire n° PC 09010223A0003 à Vescemont

Permis de construire

N° PC 09010223A0003

Ville de Vescemont · 90200

Bénéficiaire

HAROSO

Adresse du terrain

PRES DE LA NOYE VESCEMONT 90200

Date d'autorisation

13/04/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 100

Superficie du terrain

2112 m²

Logements créés

Surface habitable créée

370 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation13/04/2023

Ouverture du chantier10/09/2024

👤Demandeur

DénominationHAROSO

SIREN913539425

Code postal13400

LocalitéAUBAGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVescemont (90102)

Code postal90200

AdressePRES DE LA NOYE VESCEMONT 90200

ParcellesAE 100

Superficie terrain2112 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée370 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.