Permis de construire n° PC 09010222A0012 à Vescemont

Permis de construire

N° PC 09010222A0012

Ville de Vescemont · 90200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUGE COURTIL VESCEMONT 90200

Date d'autorisation

13/01/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 24 · B 26 · B 27

Superficie du terrain

900 m²

Logements créés

Surface habitable créée

132 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation13/01/2023

Ouverture du chantier12/04/2023

Achèvement des travaux22/04/2024

👤Demandeur

Code postal90200

LocalitéVESCEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVescemont (90102)

Code postal90200

AdresseROUGE COURTIL VESCEMONT 90200

ParcellesB 24 · B 26 · B 27

Superficie terrain900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée132 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.