Permis de construire n° PC 09010221A0008 à Vescemont

Permis de construire

N° PC 09010221A0008

Ville de Vescemont · 90200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX EBOURSEUX VESCEMONT 90200

Date d'autorisation

07/02/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 141

Superficie du terrain

5332 m²

Logements créés

Surface habitable créée

50 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation07/02/2022

Ouverture du chantier06/03/2023

👤Demandeur

Code postal90330

LocalitéCHAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVescemont (90102)

Code postal90200

AdresseAUX EBOURSEUX VESCEMONT 90200

ParcellesA 141

Superficie terrain5332 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée50 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.