Permis de construire n° PC 03955313K0003 à Le Vernois

Permis de construire

N° PC 03955313K0003

Ville de Le Vernois · 39210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMPS NILLIERS LE VERNOIS 39210

Date d'autorisation

02/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 39

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation02/09/2013

Ouverture du chantier25/03/2014

Achèvement des travaux22/01/2015

👤Demandeur

Code postal39210

LocalitéLE VERNOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLe Vernois (39553)

Code postal39210

AdresseCHAMPS NILLIERS LE VERNOIS 39210

ParcellesZA 39

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée134 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.