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Permis de construire
N° PC 02559714L0001
Ville de Vellevans · 25430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LA CRAY 2 LOT AUX OICHES VELLEVANS 25430
Date d'autorisation
11/06/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 86
Superficie du terrain
1084 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
80 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation11/06/2014

👤Demandeur

Code postal25260
LocalitéMONTENOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVellevans (25597)
Code postal25430
AdresseLOTISSEMENT LA CRAY 2 LOT AUX OICHES VELLEVANS 25430
ParcellesZC 86
Superficie terrain1084 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée80 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.