Permis de construire n° PC 02559219P0007 à Vaux-et-Chantegrue

Permis de construire

N° PC 02559219P0007

Ville de Vaux-et-Chantegrue · 25160

Bénéficiaire

PROMOTION PELLEGRINI

Adresse du terrain

33 LOT ARBEY ET CHAMPS SIMON ARBEY ET CHAMPS SIMON VAUX-ET-CHANTEGRUE 25160

Date d'autorisation

10/10/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 161

Superficie du terrain

161 m²

Logements créés

Surface habitable créée

103 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation10/10/2019

👤Demandeur

DénominationPROMOTION PELLEGRINI

SIRET45211069500023

SIREN452110695

Code postal25160

LocalitéOYE-ET-PALLET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVaux-et-Chantegrue (25592)

Code postal25160

Adresse33 LOT ARBEY ET CHAMPS SIMON ARBEY ET CHAMPS SIMON VAUX-ET-CHANTEGRUE 25160

ParcellesAB 161

Superficie terrain161 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée103 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.