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Permis de construire
N° PC 02559217P0003
Ville de Vaux-et-Chantegrue · 25160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ARBEY ET C SIM LOT 16 VAUX-ET-CHANTEGRUE 25160
Date d'autorisation
23/04/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 132
Superficie du terrain
709 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
140 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation23/04/2017

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVaux-et-Chantegrue (25592)
Code postal25160
AdresseLOTISSEMENT ARBEY ET C SIM LOT 16 VAUX-ET-CHANTEGRUE 25160
ParcellesAB 132
Superficie terrain709 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée140 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.