Permis d'aménager n° PA 02559213P0001 à Vaux-et-Chantegrue

Permis d'aménager

N° PA 02559213P0001

Ville de Vaux-et-Chantegrue · 25160

Bénéficiaire

PROMOTION PELLEGRINI

Adresse du terrain

LA GRANDE ROUTE ARBEY ET CHAMPS SIMON VAUX-ET-CHANTEGRUE 25160

Date d'autorisation

07/01/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1483 · B 1046 · B 1045

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt12/02/2016

Date d'autorisation07/01/2014

Ouverture du chantier02/07/2014

Achèvement des travaux12/02/2016

👤Demandeur

DénominationPROMOTION PELLEGRINI

SIRET45211069500015

SIREN452110695

Code postal25160

LocalitéOYE-ET-PALLET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVaux-et-Chantegrue (25592)

Code postal25160

AdresseLA GRANDE ROUTE ARBEY ET CHAMPS SIMON VAUX-ET-CHANTEGRUE 25160

ParcellesB 1483 · B 1046 · B 1045

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.