Permis de construire n° PC 00733014D0010 à Vallon-Pont-d'Arc

Permis de construire

N° PC 00733014D0010

Ville de Vallon-Pont-d'Arc · 07150

Bénéficiaire

RT PROMOTION

Adresse du terrain

QUARTIER LA BRUGIERE LES MAZES VALLON-PONT-D ARC 07150

Date d'autorisation

04/08/2014

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 2260 · B 2261 · B 2263

Superficie du terrain

13392 m²

Surface locaux créée

286 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt06/02/2019

Date d'autorisation04/08/2014

👤Demandeur

DénominationRT PROMOTION

SIRET44761497500012

SIREN447614975

Code postal92100

LocalitéBOULOGNE-BILLANCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneVallon-Pont-d'Arc (07330)

Code postal07150

AdresseQUARTIER LA BRUGIERE LES MAZES VALLON-PONT-D ARC 07150

ParcellesB 2260 · B 2261 · B 2263

Superficie terrain13392 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée286 m²

Surface commerce créée286 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.