Permis de construire
N° PC 02164215M0001
Ville de Toutry · 21460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
24 RUE DU 19 MARS 1962 TOUTRY 21460
Date d'autorisation
02/04/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 435 · AB 414 · AB 171
Superficie du terrain
1388 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
153 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation02/04/2015
Ouverture du chantier01/07/2015

👤Demandeur

Code postal21460
LocalitéPOISSES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneToutry (21642)
Code postal21460
Adresse24 RUE DU 19 MARS 1962 TOUTRY 21460
ParcellesAB 435 · AB 414 · AB 171
Superficie terrain1388 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée153 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.