Permis de construire n° PC 02164213M0004 à Toutry

Permis de construire

N° PC 02164213M0004

Ville de Toutry · 21460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DES TILLEULS LOTISSEMENT DE LA TOURNELLE TOUTRY 21460

Date d'autorisation

12/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 454

Superficie du terrain

1466 m²

Logements créés

Surface habitable créée

83 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation12/09/2013

Ouverture du chantier16/04/2014

Achèvement des travaux04/02/2015

👤Demandeur

Code postal21460

LocalitéPOISSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneToutry (21642)

Code postal21460

Adresse3 RUE DES TILLEULS LOTISSEMENT DE LA TOURNELLE TOUTRY 21460

ParcellesAB 454

Superficie terrain1466 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée83 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.