Permis de construire n° PC 00142315V0012 à Toussieux

Permis de construire

N° PC 00142315V0012

Ville de Toussieux · 01600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

48 LOTIS LOTISSEMENT LE DOMAINE DES SOURCES TOUSSIEUX

Date d'autorisation

14/09/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1376

Superficie du terrain

12139 m²

Logements créés

Surface habitable créée

123 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation14/09/2015

Ouverture du chantier14/11/2015

Achèvement des travaux10/05/2016

👤Demandeur

Code postal69230

LocalitéST GENIS LAVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneToussieux (01423)

Code postal01600

Adresse48 LOTIS LOTISSEMENT LE DOMAINE DES SOURCES TOUSSIEUX

Parcelles0A 1376

Superficie terrain12139 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée123 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.