Permis de construire
N° PC 0385082610008
Ville de Torchefelon · 38690
Bénéficiaire
SCI ECOLE CHAPEZE 780
Adresse du terrain
CHEMIN DE MARMONNIERE TORCHEFELON 38690
Date d'autorisation
23/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1028
Superficie du terrain
253 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
89 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt01/01/2026
Date d'autorisation23/03/2026

👤Demandeur

DénominationSCI ECOLE CHAPEZE 780
SIRET84860391600018
SIREN848603916
Code postal38300
LocalitéBOURGOIN-JALLIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneTorchefelon (38508)
Code postal38690
AdresseCHEMIN DE MARMONNIERE TORCHEFELON 38690
ParcellesC 1028
Superficie terrain253 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée89 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.