Permis de construire
N° PC 0385081320005
Ville de Torchefelon · 38690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
L EPINAY TORCHEFELON 38690
Date d'autorisation
02/12/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 954
Superficie du terrain
1500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation02/12/2013
Ouverture du chantier15/04/2014

👤Demandeur

Code postal38110
LocalitéSAINT-VICTOR-DE-CESSIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneTorchefelon (38508)
Code postal38690
AdresseL EPINAY TORCHEFELON 38690
ParcellesC 954
Superficie terrain1500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée102 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.