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Permis de construire
N° PC 09009321A0003
Ville de Sermamagny · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE D'ELOIE SERMAMAGNY 90300
Date d'autorisation
05/09/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 140
Superficie du terrain
725 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
152 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation05/09/2024
Ouverture du chantier26/09/2025

👤Demandeur

Code postal90800
LocalitéBAVILLIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneSermamagny (90093)
Code postal90300
AdresseRUE D'ELOIE SERMAMAGNY 90300
ParcellesAB 140
Superficie terrain725 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée152 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.