Permis de construire n° PC 09009321A0001 à Sermamagny

Permis de construire

N° PC 09009321A0001

Ville de Sermamagny · 90300

Bénéficiaire

LE CHARM

Adresse du terrain

RUE DE VALDOIE SERMAMAGNY 90300

Date d'autorisation

14/09/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 119

Superficie du terrain

2482 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation14/09/2022

Achèvement des travaux02/09/2025

👤Demandeur

DénominationLE CHARM

SIRET90514712000018

SIREN905147120

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneSermamagny (90093)

Code postal90300

AdresseRUE DE VALDOIE SERMAMAGNY 90300

ParcellesAE 119

Superficie terrain2482 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée105 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.