Permis de construire
N° PC 09009315A0003
Ville de Sermamagny · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT PROMENADES DU LAC SERMAMAGNY 90300
Date d'autorisation
06/05/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 58 · AC 50 · AC 49
Superficie du terrain
505 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation06/05/2015
Ouverture du chantier08/07/2015
Achèvement des travaux26/01/2016

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneSermamagny (90093)
Code postal90300
AdresseLOT PROMENADES DU LAC SERMAMAGNY 90300
ParcellesAC 58 · AC 50 · AC 49
Superficie terrain505 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée102 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.