Permis de construire n° PC 03951019H0018 à Septmoncel

Permis de construire

N° PC 03951019H0018

Ville de Septmoncel · 39310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5332 LE MANON SEPTMONCEL LES MOLUNES 39310

Date d'autorisation

19/02/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 89 · AT 90

Superficie du terrain

38020 m²

Logements créés

Surface habitable créée

12 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation19/02/2020

Ouverture du chantier11/01/2023

👤Demandeur

Code postal93611

LocalitéROSNY SOUS BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneSeptmoncel (39510)

Code postal39310

Adresse5332 LE MANON SEPTMONCEL LES MOLUNES 39310

ParcellesAT 89 · AT 90

Superficie terrain38020 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant141 m²

Surface habitable créée12 m²

Surface habitable issue de transfo227 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.