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Permis de construire
N° PC 03951015H0004
Ville de Septmoncel · 39310
Bénéficiaire
MANOCO
Adresse du terrain
LES LOGES D ARBEZ SEPTMONCEL 39310
Date d'autorisation
25/10/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 144
Superficie du terrain
5950 m²
Surface locaux créée
203 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation25/10/2015
Ouverture du chantier01/04/2016

👤Demandeur

DénominationMANOCO
SIRET81189182900012
SIREN811891829
Code postal39310
LocalitéSEPTMONCEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneSeptmoncel (39510)
Code postal39310
AdresseLES LOGES D ARBEZ SEPTMONCEL 39310
ParcellesAD 144
Superficie terrain5950 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée203 m²
Surface publique créée203 m²
Type de service publicAction sociale
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.