1. Accueil
  2. Cadastre Seppois-le-Bas
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 06830521E0025
Permis de construire
N° PC 06830521E0025
Ville de Seppois-le-Bas · 68580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 1 LOTISSEMENT ""AU BORD DE L' SEPPOIS LE BAS 68580
Date d'autorisation
18/01/2022
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
04 540 · 04 541
Superficie du terrain
540 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
68 m²
← Toutes les autorisations à Seppois-le-Bas Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation18/01/2022

👤Demandeur

Code postal68110
LocalitéILLZACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementHaut Rhin (68)
CommuneSeppois-le-Bas (68305)
Code postal68580
AdresseLOT 1 LOTISSEMENT ""AU BORD DE L' SEPPOIS LE BAS 68580
Parcelles04 540 · 04 541
Superficie terrain540 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée68 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.