Déclaration préalable de travaux n° DP 02553923A0113 à Seloncourt

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02553923A0113

Ville de Seloncourt · 25230

Bénéficiaire

SCI LCD

Adresse du terrain

53 RUE DE LA PALE SELONCOURT 25230

Date d'autorisation

21/11/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 749

Superficie du terrain

1396 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation21/11/2023

Ouverture du chantier21/12/2023

Achèvement des travaux20/03/2024

👤Demandeur

DénominationSCI LCD

SIREN902140581

Code postal25230

LocalitéVANDONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSeloncourt (25539)

Code postal25230

Adresse53 RUE DE LA PALE SELONCOURT 25230

ParcellesAT 749

Superficie terrain1396 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo43 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.