1. Accueil
  2. Cadastre Seloncourt
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02553922A0007
Permis de construire
N° PC 02553922A0007
Ville de Seloncourt · 25230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES VERGERS SELONCOURT 25230
Date d'autorisation
08/06/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 737
Superficie du terrain
731 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²
← Toutes les autorisations à Seloncourt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation08/06/2022
Ouverture du chantier16/11/2022
Achèvement des travaux05/01/2024

👤Demandeur

Code postal25230
LocalitéSELONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSeloncourt (25539)
Code postal25230
AdresseRUE DES VERGERS SELONCOURT 25230
ParcellesAT 737
Superficie terrain731 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.