1. Accueil
  2. Cadastre Seloncourt
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02553920A0018
Permis de construire
N° PC 02553920A0018
Ville de Seloncourt · 25230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10 RUE DES SOURCES SELONCOURT 25230
Date d'autorisation
28/10/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 466
Superficie du terrain
1050 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
142 m²
← Toutes les autorisations à Seloncourt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation28/10/2020
Ouverture du chantier04/01/2021

👤Demandeur

Code postal25400
LocalitéAUDINCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSeloncourt (25539)
Code postal25230
Adresse10 RUE DES SOURCES SELONCOURT 25230
ParcellesAO 466
Superficie terrain1050 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée142 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.