Permis de construire
N° PC 02553916A0023
Ville de Seloncourt · 25230
Bénéficiaire
SCI LES OMBELLES
Adresse du terrain
16 18 20 22RUE JEAN-PIERRE SELONCOURT 25230
Date d'autorisation
23/01/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 608 · AB 612 · AB 645
Superficie du terrain
7989 m²
Logements créés
35
Surface habitable créée
2746 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt14/04/2017
Date d'autorisation23/01/2017
Ouverture du chantier14/04/2017

👤Demandeur

DénominationSCI LES OMBELLES
SIRET82414315000012
SIREN824143150
Code postal25400
LocalitéEXINCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSeloncourt (25539)
Code postal25230
Adresse16 18 20 22RUE JEAN-PIERRE SELONCOURT 25230
ParcellesAB 608 · AB 612 · AB 645
Superficie terrain7989 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)35
dont individuels13
dont collectifs22
Logements 2 pièces6
Logements 3 pièces8
Logements 4 pièces6
Logements 5 pièces15
Surface habitable créée2746 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.