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Permis de construire
N° PC 02553915A0010
Ville de Seloncourt · 25230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
81 RUE DES BESSOTS SELONCOURT 25230
Date d'autorisation
08/10/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 447 · AB 447A · AB 591
Superficie du terrain
5430 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
170 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation08/10/2015
Ouverture du chantier20/10/2015

👤Demandeur

Code postal25230
LocalitéSELONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSeloncourt (25539)
Code postal25230
Adresse81 RUE DES BESSOTS SELONCOURT 25230
ParcellesAB 447 · AB 447A · AB 591
Superficie terrain5430 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée170 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.