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Permis de construire
N° PC 02553915A0016
Ville de Seloncourt · 25230
Bénéficiaire
SCI SUR LES BESSOTS
Adresse du terrain
55 RUE D'AUDINCOURT SELONCOURT 25230
Date d'autorisation
11/12/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 341
Superficie du terrain
2020 m²
Surface locaux créée
9 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation11/12/2015
Ouverture du chantier25/01/2016
Achèvement des travaux12/10/2016

👤Demandeur

DénominationSCI SUR LES BESSOTS
SIRET44326764600018
SIREN443267646
Code postal25230
LocalitéSELONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSeloncourt (25539)
Code postal25230
Adresse55 RUE D'AUDINCOURT SELONCOURT 25230
ParcellesAB 341
Superficie terrain2020 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant912 m²
Surface locaux créée9 m²
Surface locaux démolie263 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.