Permis de construire
N° PC 02158214B0013
Ville de Santenay · 21590
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES VAUX DESSOUS SANTENAY 21590
Date d'autorisation
09/12/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 156 · AC 158
Superficie du terrain
561 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
80 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation09/12/2014
Ouverture du chantier01/06/2015

👤Demandeur

Code postal71150
LocalitéCHAGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSantenay (21582)
Code postal21590
AdresseLOT LES VAUX DESSOUS SANTENAY 21590
ParcellesAC 156 · AC 158
Superficie terrain561 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée80 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.