Permis de construire n° PC 08844116V0004 à Sans-Vallois

Permis de construire

N° PC 08844116V0004

Ville de Sans-Vallois · 88260

Bénéficiaire

DE BAIN

Adresse du terrain

FROUVOIS SANS-VALLOIS 88260

Date d'autorisation

13/12/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 56 · ZC 29 · ZC 28

Superficie du terrain

114360 m²

Surface locaux créée

1566 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation13/12/2016

👤Demandeur

DénominationDE BAIN

SIRET82075266500019

SIREN820752665

Code postal88260

LocalitéSANS-VALLOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneSans-Vallois (88441)

Code postal88260

AdresseFROUVOIS SANS-VALLOIS 88260

ParcellesZC 56 · ZC 29 · ZC 28

Superficie terrain114360 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant7388 m²

Surface locaux créée1566 m²

Surface agricole avant7388 m²

Surface agricole créée1566 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.