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Permis de construire
N° PC 00138919V0009
Ville de Saint-Trivier-sur-Moignans · 01990
Bénéficiaire
DU PRUNIER
Adresse du terrain
LA VIGNE SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS 01990
Date d'autorisation
15/11/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0F 788 · 0F 787 · 0F 94
Superficie du terrain
184430 m²
Surface locaux créée
2122 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation15/11/2019

👤Demandeur

DénominationDU PRUNIER
SIRET52937582600011
SIREN529375826
Code postal01990
LocalitéSAINT TRIVIER SUR MOIGNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneSaint-Trivier-sur-Moignans (01389)
Code postal01990
AdresseLA VIGNE SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS 01990
Parcelles0F 788 · 0F 787 · 0F 94
Superficie terrain184430 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2289 m²
Surface locaux créée2122 m²
Surface agricole avant2289 m²
Surface agricole créée2122 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.