1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Trivier-sur-Moignans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00138916V0004
Permis de construire
N° PC 00138916V0004
Ville de Saint-Trivier-sur-Moignans · 01990
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AGE SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS 01990
Date d'autorisation
13/10/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0E 139
Superficie du terrain
60490 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
153 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Trivier-sur-Moignans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation13/10/2016

👤Demandeur

Code postal01990
LocalitéSAIJNT TRIVIER SUR MOIGNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneSaint-Trivier-sur-Moignans (01389)
Code postal01990
AdresseAGE SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS 01990
Parcelles0E 139
Superficie terrain60490 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée153 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.