Déclaration préalable de travaux n° DP 0441902600032 à Saint-Sébastien-sur-Loire

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0441902600032

Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire · 44230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 EDOUARD HERVAÃÂ SAINT-SAÃÂBASTIEN-SUR-LOIRE 44230

Date d'autorisation

06/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

DH 40

Superficie du terrain

494 m²

Logements créés

Surface habitable créée

39 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt06/03/2026

Date d'autorisation06/03/2026

👤Demandeur

Code postal44230

LocalitéSAINT-SAÃÂBASTIEN-SUR-LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneSaint-Sébastien-sur-Loire (44190)

Code postal44230

Adresse2 EDOUARD HERVAÃÂ SAINT-SAÃÂBASTIEN-SUR-LOIRE 44230

ParcellesDH 40

Superficie terrain494 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant157 m²

Surface habitable créée39 m²

Surface habitable démolie29 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.