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Permis de construire
N° PC 0441902500053
Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire · 44230
Bénéficiaire
ALAIN MIMOUN
Adresse du terrain
3 ALAIN MIMOUN SAINT-SA‰BASTIEN-SUR-LOIRE 44230
Date d'autorisation
13/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
DD 355 · DD 390 · DD 397
Superficie du terrain
1456 m²
Logements créés
87
Surface habitable créée
2223 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt18/12/2025
Date d'autorisation13/03/2026

👤Demandeur

DénominationALAIN MIMOUN
SIRET99473882100010
SIREN994738821
Code postal44000
LocalitéNANTES
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneSaint-Sébastien-sur-Loire (44190)
Code postal44230
Adresse3 ALAIN MIMOUN SAINT-SA‰BASTIEN-SUR-LOIRE 44230
ParcellesDD 355 · DD 390 · DD 397
Superficie terrain1456 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)87
dont collectifs87
Logements démolis1
Logements 1 pièce87
Surface habitable avant182 m²
Surface habitable créée2223 m²
Surface habitable démolie182 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.