1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Sébastien-sur-Loire
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04419014Y1040
Permis de construire
N° PC 04419014Y1040
Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire · 44230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
80 RUE DES ECOBUTS ST SEBASTIEN SUR LOIRE 44230
Date d'autorisation
06/11/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
DE 409 · DE 410 · DE 411
Superficie du terrain
955 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
171 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Sébastien-sur-Loire Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt24/11/2014
Date d'autorisation06/11/2014
Ouverture du chantier24/11/2014
Achèvement des travaux14/12/2015

👤Demandeur

Code postal44690
LocalitéLA HAIE FOUASSIERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneSaint-Sébastien-sur-Loire (44190)
Code postal44230
Adresse80 RUE DES ECOBUTS ST SEBASTIEN SUR LOIRE 44230
ParcellesDE 409 · DE 410 · DE 411
Superficie terrain955 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée171 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.