Permis de construire n° PC 0692272200022 à Saint-Martin-en-Haut

Permis de construire

N° PC 0692272200022

Ville de Saint-Martin-en-Haut · 69850

Bénéficiaire

LES PLANTS DES JOANNETS

Adresse du terrain

1400 CHEMIN DE CHAVAGNEUX SAINT-MARTIN-EN-HAUT 69850

Date d'autorisation

16/02/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 230 · AK 88 · AK 89

Superficie du terrain

46751 m²

Surface locaux créée

400 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation16/02/2023

Ouverture du chantier04/09/2023

👤Demandeur

DénominationLES PLANTS DES JOANNETS

SIRET75330904600013

SIREN753309046

Code postal69850

LocalitéSAINT-MARTIN-EN-HAUT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneSaint-Martin-en-Haut (69227)

Code postal69850

Adresse1400 CHEMIN DE CHAVAGNEUX SAINT-MARTIN-EN-HAUT 69850

ParcellesAK 230 · AK 88 · AK 89

Superficie terrain46751 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1500 m²

Surface locaux créée400 m²

Surface agricole avant1500 m²

Surface agricole créée400 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.