Permis de construire n° PC 0692271600012 à Saint-Martin-en-Haut

Permis de construire

N° PC 0692271600012

Ville de Saint-Martin-en-Haut · 69850

Bénéficiaire

GNEISS

Adresse du terrain

LES HAYES OUEST SAINT-MARTIN-EN-HAUT 69850

Date d'autorisation

08/12/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

N 488

Superficie du terrain

1257 m²

Logements créés

Surface habitable créée

334 m²

← Toutes les autorisations à Saint-Martin-en-Haut Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation08/12/2016

👤Demandeur

DénominationGNEISS

SIRET82092187200017

SIREN820921872

Code postal69510

LocalitéMESSIMY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneSaint-Martin-en-Haut (69227)

Code postal69850

AdresseLES HAYES OUEST SAINT-MARTIN-EN-HAUT 69850

ParcellesN 488

Superficie terrain1257 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée334 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.