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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08411118N0005
Ville de Saint-Marcellin-lès-Vaison · 84110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ST MARCELLIN LES VAISON
Date d'autorisation
23/04/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 533
Superficie du terrain
454 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation23/04/2018

👤Demandeur

Code postal84340
LocalitéMALAUCENE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVaucluse (84)
CommuneSaint-Marcellin-lès-Vaison (84111)
Code postal84110
AdresseST MARCELLIN LES VAISON
Parcelles0B 533
Superficie terrain454 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable avant250 m²
Surface habitable issue de transfo160 m²
Surface habitable transformée160 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.