Permis de construire
N° PC 02631313V0007
Ville de Saint-Marcel-lès-Valence · 26320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
17 LOT LES PETITS BOIS SAINT-MARCEL-LES-VALENCE 26320
Date d'autorisation
02/07/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 349
Superficie du terrain
333 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
80 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation02/07/2013
Ouverture du chantier26/09/2013
Achèvement des travaux31/03/2014

👤Demandeur

Code postal26500
LocalitéBOURG-LES-VALENCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneSaint-Marcel-lès-Valence (26313)
Code postal26320
Adresse17 LOT LES PETITS BOIS SAINT-MARCEL-LES-VALENCE 26320
ParcellesZH 349
Superficie terrain333 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée80 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.