Déclaration préalable de travaux n° DP 02631216M0020 à Saint-Marcel-lès-Sauzet

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02631216M0020

Ville de Saint-Marcel-lès-Sauzet · 26740

Bénéficiaire

L ENFANT ET LA PIERRE

Adresse du terrain

9 PL DE LA MAIRIE SAINT-MARCEL-LES-SAUZET 26740

Date d'autorisation

04/01/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 144

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation04/01/2017

👤Demandeur

DénominationL ENFANT ET LA PIERRE

SIRET50466986200022

SIREN504669862

Code postal26740

LocalitéSAINT-MARCEL-LES-SAUZET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneSaint-Marcel-lès-Sauzet (26312)

Code postal26740

Adresse9 PL DE LA MAIRIE SAINT-MARCEL-LES-SAUZET 26740

ParcellesAA 144

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.